Arrêtés

2025_AR_001 ARRÊTÉ Portant nomination par remplacement de représentants au Comité de direction de l’Office de Tourisme Rumilly Albanais

le 20 février 2025

2025_ARURB_001 Arrêté portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'élaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de Rumilly Terre de Savoie

le 13 mai 2025

2024_AR_ARRETE PREFECTORAL n°PAIC 2024-0108 du 16 décembre 2024 portant prescriptions complémentaires à la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie pour l'ancienne décharge de Broise à Rumilly.

le 19 décembre 2024

2024_AR_ARRETE PREFECTORAL 2024-CAB_BSI_306 Portant mise en demeure de quitter les lieux - MARIGNY ST MARCEL

le 31 juillet 2024

2024_AR_006 Arrêté du Président de désignation aux fonctions de personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA)

le 9 septembre 2024

2024_AR_005 ARRÊTÉ du Président portant renonciation de transfert du pouvoir de police de la règlementation de la collecte des déchets ménagers, de l’habitat et de police de la publicité

le 25 juin 2024

2024_AR_004 Nomination d'un régisseur titulaire et d'un mandataire suppléant régie de recettes pour l'encaissement de la taxe de séjour

le 10 juin 2024

2024_AR_003 Désignation de Mme Laurence KENNEL en tant que représentante du Président aux Commissions d’appel d’offres, d’achat public et de délégation de service public

le 17 janvier 2024

2024_AR_002 Portant désignation des membres du Comité social territorial

le 19 janvier 2024

2024_AR_001 Délégation de signature dépôts de plainte au nom de la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie

le 15 janvier 2024

2024_ARURB_001 Arrêté portant ouverture de l'enquête publique sur le projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local d'Habitat (PLUi-H) de Rumilly Terre de Savoie

le 15 février 2024

2023_AR_033 Arrêté de délégation de fonctions et signature à M. Jean-Pierre FAVRE 10e Vice-président

le 13 décembre 2023

2023_AR_032 Arrêté de délégation de fonctions et signature à M. Roland LOMBARD 9e Vice-président

le 13 décembre 2023

2023_AR_031 Arrêté de délégation de fonctions et signature à Mme Béatrice CHAUVETET 8e Vice-présidente

le 13 décembre 2023

2023_AR_030 Arrêté de délégation de fonctions et signature à Mme GIVEL 7e Vice-présidente

le 13 décembre 2023

2023_AR_029 Arrêté de délégation de fonctions et signature à M. Serge BERNARD-GRANGER 6e Vice-président

le 13 décembre 2023

2023_AR_028 Arrêté de délégation de fonctions et signature à Mme Isabelle VENDRASCO 5e Vice-présidente

le 13 décembre 2023

2023_AR_027 Arrêté de délégation de fonctions et signature à M. Yohann TRANCHANT4e Vice-président

le 9 janvier 2024

2023_AR_026 Arrêté de délégation de fonctions et signature à M. Serge DEPLANTE 3e Vice-président

le 13 décembre 2023

2023_AR_025 Arrêté de délégation de fonctions et signature à Mme Laurence KENNEL 2e Vice-présidente

le 13 décembre 2023

2023_AR_024 Arrêté de délégation de fonctions et signature à M. Christian DULAC 1er Vice-président

le 13 décembre 2023

2023_AR_023 Arrêté du Président portant autorisation d'occupation domaniale - installation point apport volontaire RUMILLY Parcelle BD n°76

le 18 septembre 2023

2023_AR_022 Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de ALCIA LABORATOIRES dans le réseau public d'assainissement

le 10 juillet 2023

2023_AR_021 Arrêté confiant au CDG74 la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement d'atteintes volontaires à l'intégrité physique, actes de violence, discrimination etc.

le 3 juillet 2023

2023_AR_02023-CAB-BSI-179 Arrêté Préfet mise en demeure quitter les lieux Rumilly

le 27 juillet 2023

2023_AR_020 Nomination régisseur titulaire et mandataire suppléant pour régie de recettes du service public de transports scolaires

le 22 juin 2023

2023_AR_019 Suppression de la régie de recettes du service public de transports scolaires

le 22 juin 2023

2023_AR_018 Modification partielle de délégation de fonctions et de signature du 3ème Vice-président

le 19 mai 2023

2023_AR_017 Arrêté de délégation ponctuelle de fonctions et de signature au 7e Vice-président

le 4 mai 2023

2023_AR_016 Arrêté de délégation ponctuelle de fonctions et de signature à la 4e Vice-présidente

le 4 mai 2023

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2025_AR_001 ARRÊTÉ Portant nomination par remplacement de représentants au Comité de direction de l’Office de Tourisme Rumilly Albanais

2025_ARURB_001 Arrêté portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'élaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de Rumilly Terre de Savoie

2024_AR_ARRETE PREFECTORAL n°PAIC 2024-0108 du 16 décembre 2024 portant prescriptions complémentaires à la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie pour l'ancienne décharge de Broise à Rumilly.

2024_AR_ARRETE PREFECTORAL 2024-CAB_BSI_306 Portant mise en demeure de quitter les lieux - MARIGNY ST MARCEL

2024_AR_006 Arrêté du Président de désignation aux fonctions de personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA)

2024_AR_005 ARRÊTÉ du Président portant renonciation de transfert du pouvoir de police de la règlementation de la collecte des déchets ménagers, de l’habitat et de police de la publicité

2024_AR_004 Nomination d'un régisseur titulaire et d'un mandataire suppléant régie de recettes pour l'encaissement de la taxe de séjour

2024_AR_003 Désignation de Mme Laurence KENNEL en tant que représentante du Président aux Commissions d’appel d’offres, d’achat public et de délégation de service public

2024_AR_002 Portant désignation des membres du Comité social territorial

2024_AR_001 Délégation de signature dépôts de plainte au nom de la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie

2024_ARURB_001 Arrêté portant ouverture de l'enquête publique sur le projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local d'Habitat (PLUi-H) de Rumilly Terre de Savoie

2023_AR_033 Arrêté de délégation de fonctions et signature à M. Jean-Pierre FAVRE 10e Vice-président

2023_AR_032 Arrêté de délégation de fonctions et signature à M. Roland LOMBARD 9e Vice-président

2023_AR_031 Arrêté de délégation de fonctions et signature à Mme Béatrice CHAUVETET 8e Vice-présidente

2023_AR_030 Arrêté de délégation de fonctions et signature à Mme GIVEL 7e Vice-présidente

2023_AR_029 Arrêté de délégation de fonctions et signature à M. Serge BERNARD-GRANGER 6e Vice-président

2023_AR_028 Arrêté de délégation de fonctions et signature à Mme Isabelle VENDRASCO 5e Vice-présidente

2023_AR_027 Arrêté de délégation de fonctions et signature à M. Yohann TRANCHANT4e Vice-président

2023_AR_026 Arrêté de délégation de fonctions et signature à M. Serge DEPLANTE 3e Vice-président

2023_AR_025 Arrêté de délégation de fonctions et signature à Mme Laurence KENNEL 2e Vice-présidente

2023_AR_024 Arrêté de délégation de fonctions et signature à M. Christian DULAC 1er Vice-président

2023_AR_023 Arrêté du Président portant autorisation d'occupation domaniale - installation point apport volontaire RUMILLY Parcelle BD n°76

2023_AR_022 Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de ALCIA LABORATOIRES dans le réseau public d'assainissement

2023_AR_021 Arrêté confiant au CDG74 la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement d'atteintes volontaires à l'intégrité physique, actes de violence, discrimination etc.

2023_AR_02023-CAB-BSI-179 Arrêté Préfet mise en demeure quitter les lieux Rumilly

2023_AR_020 Nomination régisseur titulaire et mandataire suppléant pour régie de recettes du service public de transports scolaires

2023_AR_019 Suppression de la régie de recettes du service public de transports scolaires

2023_AR_018 Modification partielle de délégation de fonctions et de signature du 3ème Vice-président

2023_AR_017 Arrêté de délégation ponctuelle de fonctions et de signature au 7e Vice-président

2023_AR_016 Arrêté de délégation ponctuelle de fonctions et de signature à la 4e Vice-présidente

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